1. Informations légales

[À compléter : dénomination sociale, forme juridique, adresse du siège (151 Boulevard Paul Claudel, 13010 Marseille), SIRET, numéro de TVA intracommunautaire, directeur de la publication, e-mail : contact@throttleshot.fr, téléphone.]

2. Objet et champ d’application

[À compléter : les présentes CGV régissent la vente de scooters électriques, la vente d’accessoires et la location de scooters électriques proposées par Throttleshot Scooters. Toute commande implique l’acceptation des présentes conditions.]

3. Produits et services

[À compléter : description des 3 services — vente de scooters électriques, vente d’accessoires (casques, gants…), location de scooters électriques à Marseille. Disponibilité, caractéristiques.]

4. Prix

[À compléter : prix en euros TTC, TVA applicable (20%), frais de livraison, modalités de révision des prix, devis personnalisés.]

5. Commande

[À compléter : processus de commande, validation, confirmation, demande de devis.]

6. Paiement

[À compléter : moyens de paiement acceptés, sécurisation des paiements, échéances.]

7. Livraison (vente)

[À compléter : zones de livraison (France), délais, modalités, transfert de risques.]

8. Conditions particulières de location

[À compléter : durée de location, âge et permis requis, dépôt de garantie / caution, état des lieux, assurance, responsabilité du locataire, conditions de restitution, retard, dommages.]

9. Droit de rétractation

[À compléter : délai légal de 14 jours pour la vente à distance, exceptions (produits d’hygiène type casques utilisés), modalités de retour et de remboursement. Renvoi vers la Politique de remboursements et retours.]

10. Garanties

[À compléter : garantie légale de conformité, garantie des vices cachés, garantie constructeur éventuelle.]

11. Annulation et remboursement

[À compléter : conditions d’annulation vente et location, barème de remboursement.]

12. Responsabilité

[À compléter : limites de responsabilité de Throttleshot Scooters.]

13. Données personnelles

[À compléter : renvoi vers la Politique de confidentialité, conformité RGPD.]

14. Propriété intellectuelle

[À compléter : droits sur le contenu du site.]

15. Droit applicable et litiges

[À compléter : droit français applicable, médiation de la consommation, juridiction compétente.]